- assiette de l'amende
- основа для определения суммы штрафа (напр. стоимость предметов контрабанды)
Dictionnaire de droit français-russe.
assiette de l'amende
Regardez d'autres dictionnaires:
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
Manufacture de Vincennes — Porcelaine française Porcelaine tendre de Vincennes, 1749 1750. Bayeux (1802 1952) Chantilly (1730–1800) Limoges (depuis 1771) Nast (1783 1835) Revol (depuis 1789) Sèvres (depuis 1756 … Wikipédia en Français
Baisse d'impôt — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Impot — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Impôts — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Histoire De Solesmes — Solesmes est une commune française du département du Nord dont l histoire remonte au VIe siècle. Sommaire 1 Étymologie 2 Préhistoire 3 … Wikipédia en Français
Histoire de Solesmes — Solesmes est une commune française du département du Nord dont l histoire remonte au VIe siècle. Sommaire 1 Étymologie 2 Préhistoire 3 Période gallo romaine … Wikipédia en Français
Histoire de solesmes — Solesmes est une commune française du département du Nord dont l histoire remonte au VIe siècle. Sommaire 1 Étymologie 2 Préhistoire 3 … Wikipédia en Français
Jacques Coeur — Jacques Cœur Jacques Cœur Buste de Jacques Cœur (Statue à Bourges) Nom de naissance Jacques Cuer ou Cueur … Wikipédia en Français
Jacques Cœur — Buste de Jacques Cœur (situé sur la façade du palais Jacques Cœur à Bourges et commandé par l intéressé) … Wikipédia en Français
amande — [ amɑ̃d ] n. f. • 1270; lat. pop. °amandula, class. amygdala;cf. amygdale 1 ♦ Drupe oblongue de l amandier, dont la graine comestible est riche en huile. Amandes douces, amères. Amandes fraîches, sèches. Amandes mondées, effilées. Pâte, gâteaux d … Encyclopédie Universelle
